Mohamed Moussa

De: Moussa (Mohamed)
vice-président de l'Association des Français rapatriés d'origine nord-africaine en Allemagne et en Alsace ; 46 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Moussa (Mohamed)
vice-président d'une association en faveur des Français rapatriés d'origine nord-africaine. Chevalier du 7 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-07"
JORFTEXT000000762935(source JORF)
promotion
23 Septembre 200123/09/2001
De: Moussa (Mohamed)
vice-président d'une association de rapatriés ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996